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Laws // Lois

Bienvenue au site web des lois aquro-catopaliennes

Ici, on peut voir les lois consolidées et les règlements fédéraux de l'Aquria-Catopolis.

Maintenant, plus des lois n'existent pas en français. Nous sommes désolés pour le dérangement.

Proclamations

26 avril 2025

Une Proclamation POUR l’unification des pays de l’Aquria-Catopolis: l’Aquria et le Catopolis. ATTENDU QUE, par une Loi des Parlements de l’Aquria et du Catopolis, qui a été adoptée le vingt-cinquième jour d’avril deux-mille-vingt-cinq, qui est intitulée: « Loi pour l’unification des pays de l’Aquria-Catopolis: l’Aquria et le Catopolis; et pour les objectifs liées, » qui, dans l’article deux, a promulgué: « Il sera loisible aux Premier ministries des pays de l’Aquria et du Catopolis de déclarer par proclamation qu’à compter du jour y désigné, — mais pas plus tard qu’un mois après la passation de la présente loi, — les pays de l’Aquria-Catopolis: l’Aquria et le Catopolis, ne formeront qu’une seule et même Puissance sous le nom de les Républiques Unifiées de l’Aquria-Catopolis; et dès ce jour, ces deux pays ne formeront, en conséquence, qu’une seule et même Puissance sous ce nom. » Par conséquent, nous avons délivré ceci, notre Proclamation Officielle. Nous ordonnons, déclarons et commandons que, à et après le vingt-cinquième jour d’avril deux-mille-vingt-cinq, les pays de l’Aquria et du Catopolis ne formeront qu’une seule et même Puissance sous le nom de les RÉPUBLIQUES UNIFIÉES DE L’AQURIA-CATOPOLIS.

25 juillet 2025

Une Proclamation POUR l’unification des pays de l’Aquria-Catopolis: l’Aquria et le Catopolis. ATTENDU QUE, par une Loi des Parlements de l’Aquria et du Catopolis, qui a été adoptée le vingt-cinquième jour de juillet deux-mille-vingt-cinq, qui est intitulée « Loi pour la préservation de la démocratie; et l’unification des pays de l’Aquria-Catopolis: l’Aquria et le Catopolis; et pour les objectifs liées, » qui, dans l’article deux, a promulgué: « Il sera loisible aux Premier ministre du district national de l’Aquria et le Premier ministre du district national du Catopolis de déclarer par proclamation qu’à compter du jour y désigné, — mais pas plus tard qu’un mois après la passation de la présente loi, — le district national de l’Aquria sera un province du Catopolis, ne formeront qu’une seule et même Puissance; et dès ce jour, ces deux pays ne formeront, en conséquence, qu’une seule et même Puissance sous le nom de l’Aquria-Catopolis, par conséquent l’abolition des Républiques Unifiées de l’Aquria-Catopolis. » Par conséquent, nous avons délivré ceci, notre Proclamation Officielle. Nous ordonnons, déclarons et commandons que, à et après le vingt-cinquième jour d’avril deux-mille-vingt-cinq, le district national de l’Aquria sera un province du Catopolis ne formeront, en conséquence, qu’une seule et même Puissance sous le nom de l’AQURIA-CATOPOLIS.

13 août 2026

Une Proclamation POUR le renoncement des revendications territoriales de l'Aquria-Catopolis sur les territoires Pawsland et Felinea à l'Antarctique. ATTENDU QUE les territoires Pawsland et Felinea n'ont pas d'habitants et qu'ils ne peuvent pas être revendiquer légitimement par l'Aquria-Catopolis; ATTENDU QUE les territoires Pawsland et Felinea ne sont pas bénéfiques pour l'Aquria-Catopolis; ATTENDU QUE les revendications territoriales sur les territoires Pawsland et Felinea peuvent entraîner les conflits territoriaux et les conflits du Traité sur l'Antarctique; ET ATTENDU QUE le Parlement a décidé de renoncer les revendications territoriales des territoires Pawsland et Felinea. Par conséquent, nous avons délivré ceci, notre Proclamation Officielle. Nous ordonnons, déclarons et commandons que, à et après la treizième jour d'août deux-mill-vingt-cinq, les revendications territoriales des territoires Pawsland et Felinea vont être renoncées et les Lois Constitutionnelles vont être amendées.

06 septembre 2025

Une Proclamation Pour la déclaration d'un jour férié s'appelle la fête de l'Unification ATTENDU QUE, par une loi des Parlements des Républiques Unifiées de l'Aquria-Catopolis, qui a été adopté le vingt-cinquième jour de juillet deux-mille-vingt-cinq, a unis et a formé le pays Aquria-Catopolis; ATTENDU QUE c'est l'intérêt de l'Aquria-Catopolis que le jour sera adoptée officiellement comme un jour férié; ET ATTENDU QUE ce jour férié commémorera et célébrera la fondation de l'Aquria-Catopolis, l'unification de l'Aquria et du Catopolis et les identités uniques de l'Aquria et du Catopolis. Par conséquent, nous avons délivré ceci, notre Proclamation Officielle. Nous ordonnons, déclarons et commandons que, à et après le sixième jour de septembre deux-mille-vingt-cinq, le vingt-cinquième jour de juillet de toutes les années sera un jour férié s'appelle la fête de l'Unification

01 avril 2026

Une Proclamation À propos de la soupité des céréales. ATTENDU QUE, le premier jour d'avril deux-mille-vingt-six, le Parlement a été du même avis concernant la définition de « soupe, » qui a été « la nourriture qui consiste principalement en liquide, et qui est fait par mélanger de viande, des légumes ou des autres ingrédients avec bouillon, eau ou lait. » ET ATTENDU QUE les céréales se conforment à la définition ci-dessus parce qu'elles consistent principalement en liquide, et elle est faite par mélanger les céréales avec lait. Nous, par conséquent, publions cette Proclamation, et nous déclarons que les céréales, avec lait, sont une sorte de soupe, et dans tous lois, textes règlementaires et autres textes du Parlement de l'Aquria-Catopolis et les décisions du gouvernement de l'Aquria-Catopolis, ceci s'applique.

19 avril 2026

Une Proclamation Pour l'adoption des nouvelles Lois Constitutionnelles de l'Aquria-Catopolis. ATTENDU QUE, ce jour, le dix-neuvième d'avril deux-mille-vingt-six, le Parlement de l'Aquria-Catopolis a voté d'adopter les nouvelles Lois Constitutionnelles de l'Aquria-Catopolis et d'abroger les Lois Constitutionnelles Consolidées. ATTENDU QUE, aux Lois Constitutionnelles Consolidées, « Un amendement des Lois Constitutionnelles de l'Aquria-Catopolis peut être adopté par une Proclamation du Premier ministre s'il est autorisé par (a) les résolutions du Sénat et de la Chambre de communes de l'Aquria-Catopolis; et (b) les résolutions des assemblés législatifs d'au moins deux tiers des provinces qui ont, en total, au moins cinquante pour cent de la population de toutes les provinces; » ET ATTENDU QUE ces nouvelles Lois Constitutionnelles vont assurer le bien-être de tous les aquro-catopaliens et toutes les aquro-catopaliennes et va conserver les idéals, la démocratie, les droits et les libertés des aquro-catopaliens et aquro-catopaliennes. Moi, le Prémier ministre de l'Aquria-Catopolis, déclare que les Lois Constitutionnelles Consolidées sont abrogées et que les nouvelles Lois Constitutionnelles adoptées par le Parlement ce dix-neuvième jour d'avril deux-mille-vingt-six les remplacent.

Traités internationaux

10 mai 2026

Traité d'amitié ENTRE AQURIA-CATOPOLIS ET LE ROYAUME DE BEÄNWAÏ. (2026) POUR LA FONDATION de relations positives et transparentes entre l'Aquria-Catopolis et le Royaume de Beänwaï; POUR LE BÉNÉFICE mutuel, coopératif et bilatéral de cette collaboration; ET POUR LE commencement des relations internationales durables grâce par la coopération et l'accord entre Aquria-Catopolis et le Royaume de Beänwaï:— IL EST CONVENU CE QUI SUIT: 1. L'Aquria-Catopolis et le Royaume de Beänwaï reconnaissent ses souverainetés et les autorités de ces pays sur ces pays. 2. L'Aquria-Catopolis et le Royaume de Beänwaï fonderont ensemble l'Association d'amitié Aquria-Catopolis-Beänwaï pour promouvoir l'amitié, la coopération et le bénéfice mutuel des deux pays, ainsi que de convenir de l'interprétation de ce Traité, si quelque conflit se produit. L'Association d'amitié Aquria-Catopolis-Beänwaï auront un nombre de délégué(e)s égal des deux pays. 3. L'Aquria-Catopolis et le Royaume de Beänwaï sont dévoués à l'association mutuelle, coopérative et bilatérale de cette collaboration. 4. Les publications nationales de l'Aquria-Catopolis et du Royaume de Beänwaï, qui sont la Gazette de l'Aquria-Catopolis et le Beanwai Gazette, communiqueront des événements importants de leurs pays respectifs, particulièrement ces événements nationaux ou internationaux majeurs et les jour fériés ou des autres jours d'importance ou de célébration de ces pays. 5. L'Aquria-Catopolis et le Royaume de Beänwaï sont dévoués à la communication transparente et honnête de leurs deux autorités, incluant des développements nationaux ou internationaux majeurs de ces pays. Ceci inclut notamment, sans s'y limiter: les réformes majeures, le changement de dirigeants, les nouvelles initiatives ou programmes et la dissolution ou la restructuration. 6. L'Aquria-Catopolis et le Beänwaï peuvent à l'avenir créer d'autres accords pour faire avancer l'amitié et l'association mutuellement bénéfique, coopérative et bilatéral des deux pays. SIGNÉ PAR LE ROYAUME DE BEÄNWAÏ CE DIXIÈME JOUR DE MAI DEUX-MILLE-VINGT-SIX; SIGNÉ PAR L'AQURIA-CATOPOLIS CE DIXIÈME JOUR DE MAI DEUX-MILLE-VINGT-SIX:

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