Amendement : [Aux Lois Constitutionnelles, 2025-2025] - L'abrogation des revendications territoriales antarctiques (provinces de Felinea et Pawsland)
Présenté par :
Date de vote :
Résultat :
Député(e) du compté de Whiskerfield
2025-08-13
Adopté
Votes :
Député(e) de la Circonscription central d'Erylia
Député(e) de la Circonscription central de Meowshire
Député(e) de la Circonscription central de Purrshire
Député(e) du compté de Whiskerfield
Oui
Oui
Oui
Oui
TEXTE PERTINENT ET DES NOTES :
Une Proclamation
POUR le renoncement des revendications territoriales de l'Aquria-Catopolis sur les territoires Pawsland et Felinea à l'Antarctique.
ATTENDU QUE les territoires Pawsland et Felinea n'ont pas d'habitants et qu'ils ne peuvent pas être revendiquer légitimement par l'Aquria-Catopolis;
ATTENDU QUE les territoires Pawsland et Felinea ne sont pas bénéfiques pour l'Aquria-Catopolis;
ATTENDU QUE les revendications territoriales sur les territoires Pawsland et Felinea peuvent entraîner les conflits territoriaux et les conflits du Traité sur l'Antarctique;
ET ATTENDU QUE le Parlement a décidé de renoncer les revendications territoriales des territoires Pawsland et Felinea.
Par conséquent, nous avons délivré ceci, notre Proclamation Officielle. Nous ordonnons, déclarons et commandons que, à et après la treizième jour d'août deux-mill-vingt-cinq, les revendications territoriales des territoires Pawsland et Felinea vont être renoncées et les Lois Constitutionnelles vont être amendées.
[Quelques références aux provinces de Felinea et Pawsland ont été enlevées sous l'autorité de cette Amendement.]