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Trame

L'Aquria-Catopolis est une république parlementaire, signifiant que les citoyen(ne)s votent pour un(e) Député(e), qui représente leur district électoral au Parlement. Le Parlement est l'autorité législative principale de l'Aquria-Catopolis.

Pouvoir législatif

Le pouvoir législatif en Aquria-Catopolis est conféré au Parlement de l'Aquria-Catopolis, qui se compose d'un nombre de Député(e)s, qui sont élu(e)s par les habitant(e)s de leur district électoral.

Un(e) Député(e) doit avoir 13 ans ou plus, habiter au district électoral qu'il ou elle représente et être citoyen(ne) de l'Aquria-Catopolis. Un(e) Député(e) sert un mandat de quatres ans, sans limite de mandats.

Au Parlement, il doit y en avoir au moins la présence de 80 % de tou(te)s les Député(e)s pour l'exercice de pouvoir. Les décisions sont faites par un vote et quand les voix sont égales, le résultat est négatif.

Si un(e) Député(e) est atteint(e) de la trahison, si sa citoyenneté est révoquée ou s'il ou elle cesse de posséder la qualification reposante (sauf qu'aux cas où il ou elle est au siège du gouvernement de l'Aquria-Catopolis qui y exige sa présence), il ou elle perd son statut de Député(e). Il est illégal pour un(e) Député(e) de l'argent ou d'aucune autre rétribution pour voter d'une façon ou d'une autre. Ce crime est punissable par la révocation de sa citoyenneté.

Pouvoir exécutif

Le pouvoir exécutif est conféré au gouvernement de l'Aquria-Catopolis, géré par le/la Premier/ère ministre, qui est élu par le Parlement. 

Les décisions du gouvernement de l'Aquria-Catopolis sont sujets à la discrétion du Parlement. 

Le/la Premier/ère ministre peut créer des ministères et nommer des ministres pour les gérer pour conseiller le/la Premier/ère ministre dans son domaine, ou de prendre des décisions autonome, sujette à la discrétion du/de la Premier/ère. Le/la Premier/ère ministre a le pouvoir de modifier la capitale de l'Aquria-Catopolis.

Le/la Premier/ère ministre peut nommer des fonctionnaires et déléguer des pouvoirs à ceux/celles.

Les provinces et la région semi-autonome

Pouvoir législatif

Aux provinces et à la région semi-autonome, le pouvoir législatif est conféré à la legislature de cette province ou de la région semi-autonome, se composant du Premier fonctionnaire et une chambre appelée l'Assemblée législative.

L'Assemblée législative sert presque identiquement que le Parlement, sauf que les Député(e)s provincial(e)s représente des districts électoraux provinciaux (ou, en Aquria, aquriens), qui peuvent différer des districts électoraux nationaux.

La région semi-autonome, l'Aquria, peut déclarer que quelques décisions du Parlement ou du gouvernement fédéral qui sont jugées telles que considérés comme contre la volonté ou contre les valeurs du peuple aqurien, qui affectent l'Aquria ne sont pas appliquées à l'Aquria et en Aquria. Pour l'Aquria, l'Assemblée législative s'appelle le Parlement aqurien.

Pouvoir exécutif

Le pouvoir exécutif des provinces et de la semi-autonomous est conféré au gouvernement de cette province ou de la région semi-autonome, géré par le/la Premier/ère fonctionnaire. Contrairement au/à la Premier/ère ministre, le/la Premier/ère fonctionnaire est directement élu(e) par les électeurs/électrices de cette province ou de la région semi-autonome.

Le/la Premier/ère fonctionnaire a les mêmes pouvoirs que le/la Premier/ère ministre, mais d'une échelle provinciale/semi-autonome-régional.

Separation of legislative powers

Le Parlement de l'Aquria-Catopolis

Seulement le Parlement peut:

 

a) ratifier et amender ces Lois Constitutionnelles;

b) établir les principes élémentaires de la politique intérieure et extérieure;

c) modifier le contenu du recensement national;

d) ratifier le budget de l'état;

e) créer ou modifier les limites des provinces ou de la région semi-autonome, des districts électoraux et des municipalités;

f) exercer le droit d'amnistie; 

g) élire la Cour suprême; et

h) nommer le ou la Ministre de la Justice.

De plus, les matières suivantes sont de matières parlementaires:

a) La dette et la propriété publiques;

b) La régulation du commerce;

c) L'emprunt de l'argent sur le crédit public;

d) Le service postal;

e) Le recensement et les statistiques;

f) La milice, le service militaire et le service naval, et la défense du pays;

g) Les offres légales, le cours monétaire et le monnayage et l'émission du papier-monnaie;

h) Les banques et l'incorporation des banques;

i) Les poids et mesures;

j) Les lettres de change et les billets promissoires;

l) L'intérêt de l'argent

m) La banqueroute et la faillite;

n) Les brevets et les droits d'auteur;

o) La naturalisation et l'immigration; et

p) Les projets provinciaux et locaux, c'est-à-dire,

(i) Lignes de bateaux, chemins de fer, canaux, télégraphes et autres projets qui relient deux ou plus de provinces ou la région semi-autonome, ou s'étendant au-delà des limites de la province, de la région semi-autonome ou à un autre pays, ou

(ii) Ces projets, quoique entièrement dans une province, qui sont déclarés par le Parlement d'être pour l'avantage de l'Aquria-Catopolis ou pour l'avantage de plus d'une province et la région semi-autonome.

Les législatures des provinces et de la région semi-autonome

De plus, les matières suivantes sont de matières provinciales ou semi-autonome-régionales:

a) Les emprunts de l'argent sur le seul crédit de cette province ou de la région semi-autonome;

b) La création des charges de cette province ou de la région semi-autonome et le paiement des officiers provinciaux et des officières provinciales;

c) La gestion des terrains publics et des terres publiques de cette province ou de la région semi-autonome;

d) Les projets provinciaux et locaux, sauf

(i) Lignes de bateaux, chemins de fer, canaux, télégraphes et autres projets qui relient la province à une autre, à d'autres provinces ou à la région semi-autonome, ou s'étendant au-delà des limites de la province, de la région semi-autonome ou à un autre pays, ou

(ii) Ces projets, quoique entièrement dans une province, qui sont déclarés par le Parlement d'être pour l'avantage de l'Aquria-Catopolis ou pour l'avantage de plus d'une province et la région semi-autonome.

e) L'administration de la justice dans cette province ou dans la région semi-autonome;

f) La propriété et les droits civils dans la province ou la région semi-autonome;

g) Généralement toutes matières d'une nature provinciale ou semi-autonome-régionale dans cette province ou dans cette région semi-autonome.

Élections

Droits électoraux

Tout(e) citoyen(ne) de l'Aquria-Catopolis a le droit de voter dans une élection d'un(e) Député(e) qui représente leur district électoral. Les citoyen(ne)s qui habitent à l'extérieur de l'Aquria-Catopolis votent dans le « district électoral non-résident, » avec un(e) Député(e).

Ces citoyen(ne)s qui habitent en Aquria-Catopolis a aussi le droit de voter dans une élection du/de la Premier/ère fonctionnaire de leur province our de la région semi-autonome, ainsi que d'un(e) Député(e) provincial(e) ou aqurien(ne) de leur district électoral provincal ou aqurien.

Méthode

L'Aquria-Catopolis utilise le méthode vote par score normalisé (VSN).​

Le VSN se fonctionne comme suit:

1. Chaque électeur/électrice marque tou(te)s les candidat(e) 0 à 9 (ou coche un case pour aucune des personnes mentionnées ci-dessus, s'il ou elle n'aime pas quelqu'un(e) candidat(e)).

2. Ses scores sont normalisé comme suit:

a. Tous ses points sont additionnés;

b. Ce nombre est dividisé par 100;

c. Chaque score original de cet(te) électeur/électrice sont divisés par le nombre en étape « b. »

3. Tous les scores normalisés sont additionnés pour chaque candidat(e), et le/la candidat(e) avec le score le plus élevé gange.

Pourquoi on normalise le score?

En normalisant chaque score, chaque élector/électrice a en total 100 points. Aucun(e) élector/électrice a plus points pour donner qu'un autre, même si un(e) élector/électrice donne les scores 0, 0, 1 et un autre donne les scores 9, 9, 9.

Exemple:

L'Électeur A vote comme suit:

1, 2, 3, 4, 5.

L'Électeur B vote comme suit:

4, 3, 1, 5, 5.

L'Électeur A a donné en total 15 points, et l'Électeur B a donné en total 18 points, mais chacun a donné en total 100 points normalisés.

Voici le calcul:

L'Électeur A:

1+2+3+4+5=15

15/100=0.15

Rond, 1/0,15=6,67,    2/0,15=13,33,    3/0,15=20,    4/0,15=26,67,    5/0,15=33,33

↳ 6,67+13,33+20+26,67+33,33=100

L'Électeur B:

4+3+1+5+5=18

18/100=0.18

Rond, 4/0,18=22,22,    3/0,18=16,67,    1/0,18=5,56,    5/0,18=27,78,    5/0,18=27,78

↳ 22,22+16,67+5,55+27,78+27,78=100

Modifié: 7 juin 2026

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